Sarl Patrice LemoineMentions légales

Propriétaire du site

PATRICE LEMOINE
ZA DU CORMIER
49140 JARZE VILLAGES

02 41 76 62 79
SIRET : 82187670300017

Photos : Patrice Lemoine, tous droits réservés.

Le site a été commandité par PATRICE LEMOINE.
Le site Internet www.lemoine-platrerie-jarze.com est la propriété exclusive de PATRICE LEMOINE.

Créateur du site

Développement web : Emmanuel Dutac – Les Agences du web

Hébergement du site

OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 -FRANCE

La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

1 – CONTENU DU SITE

Le site est exploité par PATRICE LEMOINE.
Site de présentation des activités et services de PATRICE LEMOINE

2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site constitue une œuvre dont PATRICE LEMOINE est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site sont la propriété de PATRICE LEMOINE et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de PATRICE LEMOINE est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de PATRICE LEMOINE.

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

3 – RESPONSABILITÉ

PATRICE LEMOINE décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de PATRICE LEMOINE – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

PATRICE LEMOINE ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Sauf faute grave exclusive de PATRICE LEMOINE, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

4 – LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JUDICIAIRE

L’ensemble des informations diffusé sur le site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel d’Angers sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du site.

Quelques témoignages de nos clients

temoin4
Une entreprise sérieuse et compétente, de très bon conseil. Je recommande vivement.
Sophie Allard
Cliente à Jarzé
temoin2
Très bon accueil de A à Z. Très professionnel. Je recommande
Christophe Blanchard
Baugé-en-Anjou
temoin1
Efficacité, rapidité, travail soigné. Je recommande
Valérie Bazin
Seichessur-le-Loir

Demandez votre devis gratuit pour l'aménagement de vos combles

Vous souhaitez un complément d’informations ? Contactez-nous !